Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESNOULEZ-SORTEM
GALLAY S.A.

Numéro de dépôt :
92411303
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2002

Présentation de la marque DESNOULEZ-SORTEM

Déposée le 20 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GALLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESNOULEZ-SORTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GALLAY domicilié(e) 1/3 rue de la Poterie, 93200 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 202 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DESNOULEZ-SORTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESNOULEZ-SORTEM est expirée depuis le 20 mars 2002.

GALLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RHODAREC , HOOKSEAM , GALLAY , HEXATAINER , U.N. PAIL , FUMETAL , GALRING , EPTASEAM , ALUGALL


GALLAY S.A. - 1/3 rue de la Poterie, 93200 SAINT DENIS - France - SIREN 572202596


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164238 - Publication au BOPI 1993-10-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Récipients en métal, chaudronnés, soudés ou sertis, servant au conditionnement et au transport, emballages, fûts, conteneurs